Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMME DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque POMME DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard Jourdan - 75014 - Paris - France - SIREN 582150041
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; boissons lactées ; desserts lactés ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille ; pickles ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de légumes ; salades de fruits ;
Café, thé, cacao, boissons à base de thé, café ou cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pains aux céréales ; pain dit viennois ; sandwiches ; biscuits, brioches ; croissants ; chaussons ; friands ; crêpes ; tartes ; quiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux, pâte pour gâteaux ; pâtisseries et confiseries ; viennoiseries ; glaces comestibles ; sauces à salade ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ;
Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration (cafétérias) ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; cafés ; cafétérias ; snack-bars ; services de restaurant de plats à emporter ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteur ; préparation de plats et de boisson à emporter.
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